Mentions Légales

Dernière mise à jour : 16.10.2026

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.clemetsereine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : EI Clémence Courvalet – Micro-entreprise immatriculée sous le n° 913 623 351 00016  – 118 rue J.H. Curry 76450 Ouainville – Conditions générales de vente

• Créateur : Clémence Courvalet

• Responsable publication : Clémence Courvalet — clem.courvalet@gmail.com

• Webmaster : Clémence Courvalet — clem.courvalet@gmail.com

• Hébergeur : Système.io (ITACWT Limited)— 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande (Infrastructure technique : Amazon Web Services, Inc. — 410 Terry Ave North, Seattle, WA 98109-5210, USA)

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.clemetsereine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Clémence Courvalet, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par Clémence Courvalet. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.clemetsereine.fr a pour objet de fournir des information concernant l’ensemble des activités exercées par Clémence Courvalet.

Clémence Courvalet s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurants sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Le site utilise la technologie Système.io.

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et doté d’un navigateur de dernière génération mis à jour.

Le site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures ou en cas de défaillance de ses infrastructures.

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📩 clem.courvalet@gmail.com
📬 EI Clémence Courvalet — 118 rue J.H. Curry, 76450 Ouainville

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