Mentions légales

Dernière mise à jour : 24.09.2025

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.clemetsereine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : EI Clémence Courvalet – Micro-entreprise immatriculée sous le n° 913 623 351 00016  – 118 rue J.H. Curry 76450 Ouainville – Conditions générales de vente

  • Créateur : Clémence Courvalet

  • Responsable publication : Clémence Courvalet — clem.courvalet@gmail.com

  • Webmaster : Clémence Courvalet — clem.courvalet@gmail.com

  • Hébergeur : SQUARESPACE Inc. — 459 Broadway, 5th floor, New York, NY 10013

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.clemetsereine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Ce site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Clémence Courvalet, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site est mis à jour régulièrement par Clémence Courvalet. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

3. Description des services fournis

Le site www.clemetsereine.fr a pour objet de fournir des information concernant l’ensemble des activités exercées par Clémence Courvalet.

Clémence Courvalet s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui des partenaires tiers.

Toutes les informations sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise la technologie Squarespace.com.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Clémence Courvalet.

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Des espaces interactifs (formulaire de contact, commentaires..) sont à la disposition des utilisateurs. Tout contenu contrevenant à la législation française pourra être supprimé sans mise en demeure préalable.

7. Gestion des données personnelles

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Pour exercer vos droits , adressez votre demande à :
📩 clem.courvalet@gmail.com
📬 118 rue J.H. Curry, 76450 Ouainville

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9. Droit applicable et attribution de juridiction

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